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Préambule

Les présentes conditions générales de vente régissent les rapports entre, d’une part, KALYCEA SAS dont le siège social est sis 739 chemin des Combes, bâtiment C, 06600 Antibes (Siret 832 856 801 Antibes), exerçant sous l’appellation «Zalensky Chocolat», ci-après dénommée « le Vendeur » et d’autre part, la personne physique ou morale qui effectue une commande à distance (via le site internet www.zalenskychocolat.com), en son nom propre ou pour le compte de tiers, tant à des fins professionnelles que privées – ci-après dénommée « le Client ».

Le site de ventes en ligne ZalenskyChocolat.com est la propriété de Kalycea en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Il est accessible aux adresses :

Le chocolat étant un produit fragile, le Vendeur se réserve le droit de ne pas répondre aux commandes à certaines périodes de l'année et plus particulièrement en périodes chaudes.

I. Application et opposabilité des conditions générales de vente

1.1. Les présentes conditions générales de vente sont portées à la connaissance de chaque Client pour lui permettre de passer commande.

1.2. Le fait de passer commande implique l’acceptation entière et sans réserve du Client à ces conditions générales de vente. Le Client devra, préalablement à la validation de sa commande, manifester sa connaissance et son acceptation des C.G.V. en cochant l'icône "J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente et j'y adhère sans réserve" puis en cliquant sur l'icône "Confirmer le paiement" affichées à l'écran.

1.3. Aucune condition particulière ni autres conditions générales émanant du Client ne peuvent, sans accord express du Vendeur prévaloir sur les présentes conditions.

II. Produits - présentation et composition

2.1. Les produits sont décrits sur le site www.zalenskychocolat.com de bonne foi et de la manière la plus précise possible. Le Client a toujours la possibilité d’obtenir des renseignements complémentaires sur les produits présentés sur simple demande à l’adresse mail info@zalenskychocolat.com.

2.2. Les caractéristiques et la liste des produits sont susceptibles d'être modifiés et adaptés à tout moment. Dans ce cadre, l'aspect et la composition des produits peuvent varier eu égard à leurs saisonnalité et au procédés de fabrication mis en œuvre. Le Client admet ce principe et ne pourra formuler de réclamation à cet égard.

2.3. Les photographies, illustrations et les textes de ce site ne rentrent pas dans le cadre contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité du Vendeur pourra être engagée.

III. Prise de commande et confirmation

3.1. Le Client s’engage à remplir le bon de commande avec précision et à renseigner les différentes rubriques existantes. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le Vendeur ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité de livraison au destinataire. Les frais liés au pré-acheminement du colis vers un autre destinataire ou à une nouvelle adresse de livraison seront à la charge du Client.

3.2. Le Vendeur confirme l'acceptation de sa commande au Client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. Le Vendeur se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client pour cause de stock insuffisant, d’informations client incomplètes, pour cause de litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou pour toute autre raison légale.

3.3. Quel que soit le mode de paiement retenu, la commande ne sera prise en compte qu’une fois validée. Tant qu’elle n’est pas validée, la commande reste enregistrée mais n’est pas prise en compte. La validation est émise une fois l’autorisation de débit envoyée par l’organisme de vérification et de validation des paiements. C’est suite à cette étape que le Vendeur enverra un e-mail de confirmation au Client pour l’informer qu’il sera débité.

3.4. Le Vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes accrédités ou en cas de non-paiement. Le cas échéant, le Vendeur pourra considérer la vente comme non avenue.

IV. Délais de rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L 121-20-2-3 du code de la consommation, compte tenu de la nature fragile et altérable des chocolats et produits similaires, le Client ne pourra exercer de droit de rétractation. Une annulation de sa part pourra néanmoins être prise en compte dans la mesure où le colis est en préparation. Dans ce cas, aucun remboursement n’aura lieu mais un avoir du montant de la commande sera crédité au Client.

Si le colis a déjà été remis au transporteur, aucune modification ou annulation ne sera possible et le prix versé ne sera pas restitué.

V. Disponibilité

Après validation de la commande et dans le cas où le produit s’avérait indisponible, le Client sera informé dans les plus brefs délais par e-mail. En cas d’indisponibilité après passation de la commande, le Vendeur s’engage à en informer le Client par voie téléphonique ou e-mail dans les meilleurs délais. Le Client peut alors demander l’annulation de la commande. Le cas échéant, il sera remboursé par crédit sur son compte bancaire au plus tard dans les quinze jours suivant l’annulation.

VI. Prix

Les Prix sont libellés et payables en Euros TTC. La TVA française de 5,5% pour les produits à base de chocolat noir et 20% pour les produits à base de chocolat au lait s’applique aux commandes à destination de la France Métropolitaine, la Corse et les pays d'Union Européenne.

Il s'agit de prix hors frais (frais de transport, droits de douanes, assurances, etc.).

Toute commande livrée hors de France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane imposés lorsqu’elle parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels sont exclusivement à la charge du Client et relève de sa responsabilité. Pour les connaître, le Vendeur conseille au Client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.

Les frais et conditions d'expéditions sont détaillés sur la page informations livraison.

VII. Modalités de paiement

Le Client a la possibilité de payer sa commande par carte bancaire (VISA, MASTERCARD, AMERICAN EXPRESS) ou virement bancaire. Le Client recevra confirmation de la réception du paiement du prix par e-mail.

Pour les paiements par carte bancaire, le montant débité du compte dépendra du cours de l’Euro le jour du débit et des éventuels frais de change prélevés par la banque émettrice de la carte. Le protocole de sécurisation utilisé (TLS) garantit une totale confidentialité des informations personnelles transmises sur Internet.

Pour être enregistrée, la commande doit être réglée dans son intégralité. Les commandes non réglées ne peuvent être livrées sachant que l'acceptation de la commande du Client et l'expédition des produits ne peuvent intervenir qu'après la validation du moyen de paiement du Client.

VIII. Transport et livraison

8.1. En commandant sur le site, le Client a la possibilité de se faire livrer en France Métropolitaine, dans l'Union Européenne, aux USA, au Canada et au Japon.

8.2. Les frais de port sont forfaitaires quel que soit le montant de la commande ou la quantité de produits achetés.

8.3. Pour les livraisons en France métropolitaine, la livraison interviendra au minimum dans un délai de 24 heures et au maximum dans un délai de sept jours à compter de la validation de la commande. Toutefois, en cas de rupture temporaire de stocks, le Client a la possibilité d'annuler sa commande ou de la recevoir dans un délai supérieur au délai convenu, qui lui sera précisé le cas échéant.

8.4. Les commandes effectuées avant 14 heures (heure de Paris) sont traitées le jour même (sauf cas exceptionnels tels que rupture de stock temporaire, etc.) et les commandes effectuées après 14 heures sont traitées le jour ouvré suivant.

IX. Modalités de livraison

9.1. La livraison est effectuée par la Poste (Colissimo Suivi), par Chronopost ou par DHL à l'adresse indiquée par le Client au moment de sa commande. Il est informé en cas d'absence par un avis de passage signifiant la possibilité de prise de rendez-vous avec le transporteur ou bien une mise à disposition de sa commande au bureau de Poste de sa commune. Dans ce cas, le retrait de la marchandise est à la charge du Client. Les produits achetés sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client.

9.2. Si la commande comprend plusieurs produits, selon le volume total, le Vendeur se réserve le droit de la livrer en plusieurs colis séparés mais ne pourra être tenu responsable si les colis sont livrés par le transporteur à des dates différentes (espacées de quelques jours). Dans ce cas, l'acceptation de la livraison du premier colis vaut acceptation la part du Client de la totalité de la commande.

X. Réclamations - litiges

10.1. A la réception des produits, le Client doit s’assurer de la conformité de la livraison avec sa commande. Les dommages éventuels doivent faire l’objet de réserves précises, datées et signées, sur le bordereau de livraison. En cas de problème de qualité ou d’erreur dans les produits livrés le Client pourra adresser une réclamation par mail (info@zalenskychocolat.com) ou par courrier à l'adresse suivante: ZalenskyChocolat.com - Kalycea 739 chemin des Combes - bâtiment C, 06600 Antibes

La réclamation devra être accompagnée des photos du produit, des coordonnées du Client et du numéro de commande. Les réclamations doivent intervenir dans un délai maximal de sept jours après la réception de la commande. Les réclamations envoyées au-delà de ce délai ou incomplètes ne pourront pas prise en compte. Après l’analyse et l’acceptation de la réclamation par le Vendeur, les produits devront être retournés au Vendeur dans les conditions prévues ci-dessous et dans leur emballage d'origine.

10.2. Tous les évènements, de quelque nature qu'ils soient, échappant à la volonté du Vendeur (force majeure, sinistre, grève, décision administrative ou arrêts de transports) qui interviendraient et affecteraient l'exécution de la livraison ne sauraient être une cause d'annulation de la commande, ni donner lieu à l'octroi de dommages et intérêts à la charge du Vendeur.

10.3. En cas de dépassement de la date de livraison, le Client peut alors dénoncer le contrat de vente par lettre recommandée avec accusé de réception, si le dépassement de livraison excède sept jours et n'est pas dû aux événements précités.

XI. Retours

11.1. Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre le Vendeur et le Client et être retourné dans les trois jours suivant l’accord. Passé ce délai, aucun retour ne pourra être pris en compte.

11.2. Toute reprise acceptée par le Vendeur, dans le cas d’un vice apparent ou de non-conformité des produits livrés, qui sera constaté par le Vendeur, permettra au Client d’obtenir le remplacement gratuit ou la restitution d’un avoir à son profit, à l’exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts.

XII. Garantie

Le vendeur garantit la qualité et la fraîcheur de ses produits suivant la DLUO, à compter de leur départ d’Antibes, sous réserve que les conditions de conservation indiquées et jointes au colis aient été respectées.

Dans l’idéal, nos chocolats se dégustent à température ambiante entre 18°C et 20°C dans un délai variant de 15 jours à un mois suivant les produits après leur achat.

Les chocolats sont à conserver dans leur emballage d’origine entre 15°C et 20°C dans un endroit frais et sec.

XIII. Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur notre site sont réservés au titre de droits d’auteur ainsi qu’au titre de propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle sans l’accord du Vendeur est formellement interdite. La commande emporte aucune cession ou concession de droits intellectuels sauf mention expresse.

XIV. Protection de la vie privée

14.1. Soucieuse de la protection de la vie privée de ses clients, Zalensky Chocolat traite toutes les informations les concernant avec la plus stricte confidentialité. Seules les informations indispensables (nom, prénom, adresse complète, e-mail) pour un traitement de qualité et un suivi attentif des commandes sont demandées. Ces données saisies en ligne sont enregistrées sur un serveur sécurisé et sont immédiatement cryptées.

Le Vendeur s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par ses Clients. Celles-ci ne seront utilisées qu’à des fins de gestion interne, c’est-à-dire afin de gérer les commandes, la facturation, le service, la solvabilité, le marketing ou la publicité personnalisée… sans que cette énumération ne soit limitative.

14.2. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Pour faire valoire ce droit, vous pouvez nous contacter:

  • Par mail : info@zalenskychocolat.com
  • Par courrier à l'adresse suivante: Zalensky Chocolat - Kalycea - 739 chemin des Combes - bâtiment C, 06600 Antibes

ZalenskyChocolat.com a déclaré à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) un traitement automatisé d'informations nominatives (récépissé de déclaration 2114812).

XV. Droit applicable

Le présent contrat est soumis à la loi française.